Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BDV Chateau Noguès
BERTRAM Dominique

Numéro de dépôt :
99770311
Date de dépôt :
15/01/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2009

Présentation de la marque BDV Chateau Noguès

Déposée le 15 janvier 1999 par la société BERTRAM Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BDV Chateau Noguès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la société BERTRAM Dominique domicilié(e) Noguès - AUZAC, 33690 GRIGNOLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 751 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTRAM Dominique - France.

La marque BDV Chateau Noguès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BDV Chateau Noguès est expirée depuis le 15 janvier 2009.

BERTRAM Dominique a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU NOGUÈS VDB , FLAUJAC , LES VENDANGES D'AUZAC , ZAM , CHATEAU DE NOGUES , Chateau Flaujac


BERTRAM Dominique - Noguès - AUZAC, 33690 GRIGNOLS - France - SIREN 387751126


BERTRAM Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Noguès.